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CGV - Conditions générales de vente

Conditions de vente et de services

Expédition et coûts d’expédition

a. En Allemagne
Nous livrons votre commande le plus rapidement possible. Vos frais de livraison sont proportionnellement de 3,95 €. La livraison de vélos à l’intérieur de l’Allemagne est sans frais de livraison. La livraison ultérieure d’articles commandés, non disponibles à la première livraison, s’effectuera automatiquement. Au cas où vous ne souhaiteriez pas de livraison complémentaire, veuillez l’indiquer sur votre bon de commande. Bien sûr, vous ne paierez pas d’autres frais de livraison pour une livraison complémentaire.

b. Livraison dans le Monde entier
Votre participation aux frais de livraison pour les pays de l'UE et pour la Suisse/Liechtenstein est de seulement 5,95 €. Pour l’expédition de vélos Spinning, d’un coffre de vol ou de cartons vides pour bicyclettes, de VTT ou de vélos de course dans tous les pays de l’UE et la Suisse/Liechenstein, votre participation à l’ensemble des frais est de 32,- €. En ce qui concerne les vélos de trekking, les frais d’expédition dépendent de chaque domicile, renseignez vous, ici, SVP au cours de votre commande ou sur notre site Internet : www.rose-vpc.fr (les frais d’expédition seront indiqués dans le panier). Les frais d’expédition pour les pays hors de l’UE seront calculés selon l’ampleur des frais, merci de vous renseigner également au cours de votre commande ou de votre commande via Internet : www.rose-vpc.fr. En ce qui concerne l’expédition dans les pays n’appartenant pas au marché intérieur de l’UE, la TVA contenue dans nos prix sera immédiatement déduite de la facture. Il n’est malheureusement pas possible d’effectuer une livraison complémentaire hors de l’UE.

Livraison confort en Suisse/Liechtenstein :
Nous prenons à notre charge pour vous l’importation complète du paquet, vous n’avez à vous soucier de rien. Et nous calculons de la manière suivante le montant de votre facture : nous déduisons des prix catalogues la TVA allemande (actuellement 19% ou 7%). Nous calculons et incluons ensuite la TVA suisse (actuellement. 8.0%) plus 1% de frais forfaitaire de douane ainsi que votre participation aux frais d’expédition. Vous payez simplement le montant fixé dans la facture, la poste ne vous demande rien en supplément !

Droits de douane et taxes
Des droits de douane et taxes frappent les livraisons dans les pays étrangers non membres de l’UE. A l’exception de notre Livraison confort en Suisse décrite ci-dessus, des réglementations particulières d’importation existent, vous trouverez les informations correspondantes dans, par exemple : http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/cgi-bin/tarchap?Lang=DE.

Paiement: à votre choix

Carte de crédit :
Nous offrons à nos clients la possibilité de paiement par MASTERCARD, American Express ou VISA. Merci de communiquer à la commande vos numéros de carte de crédit, chiffres de contrôle, date de validité. Le montant de la facture sera prélevé à la livraison sur le compte de votre carte de crédit.

PayPal :
Un mode de règlement sécurisé, simple et rapide à partir de votre compte Paypal. Si vous ne disposez pas encore de compte paypal, vous pouvez en créer un en un tour de main. Inscrivez vous sur http://www.paypal.fr/fr , cliquez sur " Ouvrez un compte " puis sur " Ouvrez un compte gratuitement ".
Suivez les instructions pour vous enregistrer sur le compte à partir duquel vous pouvez payer aussitôt.

Pré-paiement :
Utilisez SVP un paiement SEPA pour virer l’ensemble du montant de votre commande en indiquant votre numéro client ou le numéro de facture, le nom complet de la personne passant commande et son adresse, par avance à l’adresse de notre compte N° 135 251 à la Stadtsparkasse Bocholt (BLZ 428 500 35); autres indications pour les virements étrangers : IBAN : DE02 4285 0035 0000 1352 51, SWIFT/BIC : WELADED1BOH.
Nos clients suisses payant en prépaiement peuvent virer en SFR ou EURO sur le compte suivant : Compte N°. 16 441.399.00 auprès de la Basler Kantonalbank (IBAN CH52 0077 0016 0441 3990 0, SWIFT/BIC : BKBBCHBBXXX).
Merci de prévoir votre participation aux frais d’expédition dans votre virement en prépaiement.

Nous réservons le droit d’effectuer la livraison éventuellement par prépaiement ou carte de crédit, dans ce cas vous en serez averti à l’avance par nos soins.

Nous sommes, ici, à votre service

a. Garantie RED BULL- et Rose
Votre vélo RED BULL ou Rose sera livrée avec une garantie complète. Vous disposez de 2 ans de garantie sur toutes les composantes et pendant une durée de 10 années nous exécutons gratuitement les réparations des roues libres des marques Xtreme ou Laufräder, que nous avons montées selon vos indications (pas de roulements standard), nous échangeons chaque rayon cassé, chaque cadre brisé. Cette garantie n’est accordée qu’au premier propriétaire. Nous réparons ou échangeons les articles pendant la durée de garantie pour toute réclamation justifiée. Toute revendication au-delà est exclue. Cette garantie ne s’applique pas aux dommages résultant d’une usure anormale, d’un usage abusif non conforme résultant d’accidents ou provenant d’un montage non conforme. Merci de conserver votre facture en couverture de garantie, car la date de facturation marque le début d’application de garantie. Bien évidemment, nous prenons à notre charge les frais de transport et de montage pour l’exécution de toute réclamation en garantie justifiée.

b. Garantie de remplacement
Si votre cadre RED BULL ou Rose est endommagé ou détruit dans les cinq années suivant la date d’achat par accident ou chute, vous recevrez le même cadre ou l’équivalent au prix de 50% du prix de vente de notre programme actuel. En Allemagne, nous réceptionnons gratuitement votre cadre ou votre bicyclette dans son carton d’emballage, chez vous à domicile, et vous recevrez votre cadre ou votre vélo franco de port chez vous à domicile. Hors d’Allemagne nous vous facturons uniquement les frais de port correspondants. Nous vous montons sur demande votre nouveau cadre pour un prix forfaitaire de 50,- EURO.

c. Service Bike
Nous n’offrons ce service qu’en Allemagne. Pour les vélos de course et les VTT le transport est sans frais, pour les vélos de trekking votre participation aux frais de transport est de 20,- EURO. Nous vous prions de bien vouloir nous excuser de ne vous offrir ce service que pour les vélos achetés chez nous. En cas d’absence de carton d’emballage nous vous expédions volontiers celui-ci à prix coûtant.

d. Garantie du fabricant
Pour toutes les garanties nommées expressément dans le catalogue, il s’agit de garanties supplémentaires du fabricant. Vos droits légaux de garantie contre les défauts de marchandise (ex. livraison complémentaire sous forme de nouvelle livraison ou réparation) vis à vis de nous, en tant que votre partenaire de contrat, ne seront pas limités par ces garanties. Usure et utilisation non conforme ne donnent aucun droit à ces garanties supplémentaires du fabricant. Veuillez nous adresser, à la société Rose Versand GmbH 46393 Bocholt, l’article défaillant avec le reçu de vente ainsi qu’une description du défaut afin de jouir de la garantie du fabricant.

Achat sur demande
Contrat de vente
Les marchandises proposées sur notre page Internet sont des offres non-contraignantes. En cliquant sur la touche « Envoyer » à l’étape 4 du panier vous effectuez une commande contraignante de l’article se trouvant au panier. Vous obtenez immédiatement après l’envoi de la commande un accusé de réception automatique par courriel. Le contrat de vente n’intervient que par confirmation de la commande ou de la livraison.

Politique de retour
Droit de retour
Vous pouvez renvoyer la marchandise reçue sans motivation pendant un mois par retour de la marchandise. Le délai court à partir de cette instruction sous forme de texte (ex. lettre, fax, courriel), cependant pas avant réception de la marchandise par le destinataire (concernant le renouvellement de marchandise de même nature, pas avant la réception de la première tranche) et également pas avant l’accomplissement de notre obligation d’information conformément aux dispositions de l’ Article 246 § 2 en relation avec le § 1 alinéa 1 et 2 de la loi introductive du Code civil allemand, la EGBGB, de même que nos obligations conformément au. § 312e alinéa 1 phrase 1 du code civil allemand, le BGB en relation avec l’article 246 § 3 de la loi introductive du Code civil allemand. Vous pouvez également exiger la reprise par écrit, uniquement dans le cas de marchandises ne pouvant être renvoyées par colis (ex. dans le cas de marchandises volumineuses). Le renvoi à terme de la marchandise ou de l’exigence de reprise suffit pour respecter les délais. Dans chaque cas, le retour s’effectue à nos frais et sous notre responsabilité. Le retour et l’envoi sur demande de reprise, doivent être expédiés à :

Rose Versand GmbH

Schersweide 4

46395 Bocholt

Allemagne

Tel. +49 (0) 28 71 / 27 55 55

E-Mail: bestellung@rose.de

Conséquences de retour

Lors de la prise d’effet du retour les services respectifs obtenus doivent être restitués et les avantages éventuels rendus (ex. prestations). Un dédommagement peut être exigé en cas de détérioration de la marchandise. Sauf si la détérioration provient exclusivement de sa vérification, comme elle aurait été possible dans le magasin de vente. Par ailleurs, vous pouvez éviter l’obligation de verser une indemnité par un bon usage de la marchandise conformément à la destination prévue, en ce que vous n’utilisez pas les produits comme votre propriété et en omettant tout ce qui nuit à leur valeur. Les engagements contractés pour les remboursements de paiements doivent être effectués dans les 30 jours. Le délai prend effet avec l’expédition de la marchandise et concernant l’exigence de reprise, pour nous, à réception de la demande écrite de reprise.

Indications pour le retour

Nos emballages pour le transport sont également appropriés pour le retour. Chacun de nos envois est pourvu d’un bon de retour préparé. Il y a pour les pays bénéficiaires Allemagne, Suisse/Liechtenstein une étiquette collante préparée d’avance ou bien vous pouvez récupérer votre étiquette de retour sur Internet (vous trouverez les informations correspondantes sur rose-vpc.fr). Vous n’avez plus qu’à déposer le paquet à la poste au guichet pour colis. Ce droit de retour vaut pour tous les envois sauf les envois spéciaux individualisés. En ce qui concerne les retraits la marchandise sera récupérée chez vous. Vous bénéficiez également des garanties légales, en sus de ce droit de retour d’un mois.

Afin de pouvoir vous établir l'étiquette indispensable à un éventuel retour des marchandises, veuillez choisir le pays à partir duquel devra s'effectuer ce retour :

Dommages de transport/réclamations
Merci de nous indiquer les défauts apparents/évidents dans les 7 jours. Si un paquet apparemment endommagé est livré chez vous, ouvrez-le immédiatement en présence de l’employé/service des postes et faites-vous délivrer immédiatement une attestation de dommage. Pour toute question, adressez-vous à notre service clients au numéro de téléphone +49 28 71 / 27 55 55. Merci de nous renvoyer toujours le paquet avec notre étiquette collante de retour. Renvoyez nous toujours les articles d’habillement usagés lavés, pour les réclamations. Merci de toujours nous renvoyer les casques et les chaussures dans le carton d’envoi et pas seulement dans un emballage carton. En ce qui concerne les réclamations pour vélos, merci de vous adresser à notre Service Bike au numéro de téléphone +49 28 71 / 27 55 14, afin de coordonner l’exécution de l’envoi.

Informations sur la protection des données

Nous traitons les données personnelles pour l’exécution de la commande et transmettons les données nécessaires à cette fin éventuellement à notre service des données. Nous recueillons éventuellement des renseignements sur le crédit, pour notre propre évaluation des risques de crédit, sur la base d’évaluations statistiques mathématiques de la Société CEG Creditreform Consumer GmbH, 41460 Neuss. Toutes les données personnelles seront évidemment traitées en toute confidentialité. L’envoi d’un e-mail contenant la newsletter n’est effectué qu’avec votre accord préalable. Vous avez à tout moment la possibilité de réclamer l’envoi de nos newsletters par téléphone, écrit ou via la rubrique « Mon compte » sous www.rose.de ou d’en demander également la cessation. Nous envoyons par ailleurs automatiquement à nos clients habituels par poste notre catalogue et autres courriels d’offres. Vous avez la possibilité de décommander au téléphone ou par écrit, l’envoi de catalogues ou publicité par courrier. Adressez vous à Rose Versand GmbH, 46393 Bocholt ou bestellung@rose.de pour la décommande par écrit des courriels Newsletter ou de réclames par courrier postal (catalogues et offres publicitaires), par téléphone au N° +49 28 71/ 27 55 55. Merci de vous adresser à notre chargée de protection des données Anke Bösing : par téléphone au N° +49 28 71 / 27 55 33 ou par écrit à Rose Versand GmbH, Datenschutz, 46393 Bocholt ou datenschutz@rose.de, pour toute autre demande de renseignement. Nous enregistrons vos données pour autant que ceci soit nécessaire commercialement et dans le cadre autorisé et défini par la loi fédérale sur la protection des données (§ 28 BDSG).

La transmission des données clients à des tiers à des fins de tierce publicité ou d’études de marchés n’est pas effectuée.

Autres conditions

a. Cookies
Sur différentes pages nous utilisons des cookies, afin de rendre plus attractive la lecture de nos pages Internet et de rendre possible l’utilisation de différentes fonctions. Il s’agit ici de petits fichiers de textes qui seront disposés sur votre ordinateur. La plupart des cookies utilisés par nous seront à nouveau effacés de votre disque dur à la fin de la session de navigation (sessions de cookies). D’autres cookies demeurent sur votre ordinateur et nous permettent de reconnaître votre ordinateur à votre prochaine visite (cookies persistants). Nos entreprises partenaires ne sont pas autorisées de prélever au moyen de cookies de notre page Internet les données personnelles, de les travailler ou de les utiliser.

b. Texte du contrat
Nous stockons le texte du contrat et vous adressons par courriel nos données de commande et nos CGV. Vous pouvez à tout instant prendre, également ici, connaissance des CGV. Vos données de commande ne sont pas accessibles sur Internet.

c. Langue du contrat
Vous avez la possibilité de choisir comme langue de contrat entre l’allemand, l’anglais, le néerlandais, le français, le suédois ou l'italien.

d. Liens
Tant que cette page Internet possède des liens externes (hyper liens) avec des sites Internet de tiers, ces sites Internet liés relèvent exclusivement de la responsabilité du contenu de chaque opérateur. Rose Versand a vérifié avant l’établissement de tout lien, les contenus des pages ciblées tierces quant à toute éventualité de violation du droit. De même Rose Versand n’a aucune influence sur la composition du contenu des pages cibles, ce qui implique que Rose Versand ne fait pas expressément siennes les pages liées. Par ailleurs Rose Versand contrôle à intervalles réguliers les pages liées et retirera, dès prise de connaissance d’une violation de droit sur une page liée, le lien concerné.

e. Réserve de propriété
La marchandise livrée reste notre propriété jusqu’au paiement intégral. Les liens contractuels relèvent exclusivement du droit de la RFA.

f. Divers
Les données de poids, géométrie, équipement sont celles du fabricant. Sous réserve de modifications techniques motivées par le progrès technique ainsi que pour variations de couleurs, erreurs et erreurs d’identification. Livraison assurée tant que les stocks le permettent.

Notre livraison est effectuée conformément aux conditions générales de vente. Tous les prix sont indiqués en Euros et TVA incluse 19% ou 7%.
Les prix de ce catalogue sont valables jusqu’à parution d’un nouveau catalogue.

Conditions générales concernant la Rose-Card

Attribution de points Rose
Après la demande ou l’établissement d’une carte de fidélité Rose, le client reçoit automatiquement sur son compte client les points attribués pour un achat par Rose Versand ou dans Rose BIKETOWN. Pour tout achat à Rose BIKETOWN la carte Rose doit être présentée à la caisse en entrant, pour les achats par expédition l’indication du numéro client à la commande suffit. Les points correspondants seront ensuite automatiquement attribués au compte client. Pour chaque vente complète, le client reçoit sur son compte deux points Rose par Euro sur son compte de points. Les points sont disponibles 20 jours après l’achat et peuvent être utilisés/remboursés.

Comptabilisation ultérieure de points Rose
Les objections concernant l’intégralité de l’inventaire de points doivent être faites par écrit, au plus tard un mois après réception de la notification. Merci de joindre en ce cas les documents correspondants (factures, reçus de caisse). Les points ne sont pas transférables sur d’autres cartes. Aucun ne peut être inscrit ultérieurement une fois le délai passé.

Informations sur l’inventaire des points
Nous vous informons sur l’inventaire de votre nombre de points sur la facture d’expédition et sur votre bon de caisse pour les achats à Rose BIKETOWN. Vous avez d’autre part la possibilité de consulter par Internet l’état actuel de vos points sous www.rose.de.

Validité
Les points Rose Versand sont valables 36 mois à partir de l’enregistrement et leur validité expire automatiquement passé ce délai.

Annulation de points
Nous nous réservons le droit d’annuler des points au cas où un achat pour lequel des points ont été attribués est annulé (ex. transformation, retrait, échange etc.) ou pour erreur d’inscription ou abus. Par ailleurs, la société. Rose Versand GmbH est habilitée à exiger à tout moment la remise de la carte ou à bloquer celle ci, pour raison importante (ex. abus).

Choix du produit
Vous pouvez utiliser vos points pour tout achat d’article de notre assortiment. Un point correspond à € 0,01. Un article doit être entièrement payé par points. Le paiement partiel d’un article par points n’est pas possible. Vous devez indiquer au cours de la commande pour quel(s) article(s) vous désirez utiliser vos points bonus. Il n’est pas possible d’utiliser rétroactivement des points bonus pour des articles déjà calculés. Livraison des articles assurée tant que les stocks le permettent

Modification des conditions générales
Les modifications des conditions en rapport avec la Rose-Card vous seront communiquées par écrit. Les modifications sont considérées comme acceptées si la Rose-Card est toujours utilisée après notification et non réfutée par écrit dans le délai d’un mois à partir de la notification. Nous nous réservons au delà le droit de mettre fin au système de remise après un délai approprié, également sans fixation de délais sous présentation de raisons importantes (ex.. modifications législatives). Sinon les Conditions Générales de Vente et de services de la société Rose Versand GmbH sont toujours valables.

Indications relatives au règlement sur les batteries – le BattV

Nous sommes, en tant que vendeurs de batteries et d’accus, contraints, conformément aux dispositions du règlement sur les batteries, de vous informer qu’en tant qu’utilisateurs vous êtes légalement obligés de remettre les batteries et accus. Vous pouvez les remettre après utilisation à notre point de vente dans un centre communal de regroupement ou sur place dans un commerce. Les batteries contenant des substances nocives sont marquées d’un signe contenant une poubelle barrée et du symbole chimique (Cd, Hg ou Pb), et sont classés comme métaux lourds nocifs. Vous pouvez nous remettre les batteries usées à : Rose Versand GmbH, Scherwseide 4, 46395 Bocholt. La possibilité de remise de batteries se limite au genre de batteries que nous vendons dans notre assortiment ou que nous avons vendues, ainsi qu’à la quantité usuelle pour un utilisateur privé.

Indications relatives au règlement sur les vieux appareils, le Altgeräteverordnung - (la loi sur les appareils électriques, la ElektroG)

Nous sommes contraints, en tant que vendeurs et fabricants d’appareils électriques conformément aux dispositions du règlement concernant les vieux appareils, d’attirer votre attention en tant qu’acheteurs sur ce qui suit : Vous êtes obligés conformément à la loi de remettre les vieux appareils usagés. Vous pouvez les remettre après utilisation à notre point de vente, à un centre communal de regroupement ou sur place dans un commerce.
Vous pouvez remettre les vieux appareils usagés chez nous :
Rose Versand GmbH
Schersweide 4
46395 Bocholt
Allemagne
La possibilité de remise se limite aux vieux appareils de notre assortiment ou que nous avions dans notre assortiment, ainsi qu’à la quantité usuelle pour un usager privé.

Conditions générales d'utilisation de " monvelo " et les fonctions "commentaires" sur www.rosebikes.fr

a) Cette plateforme doit servir à l'échange et la communication entre cyclistes. De ce fait, nous en attendons un usage respectueux de la part de chacun des utilisateurs.

b) La publication des contributeurs s'effectue sous le nom de l'utilisateur ou de son pseudo tel qu'il a été déclaré dans le compte client en association avec son profil.

c) Nous vous demandons de ne pas publier de contenu susceptible de vous mettre en opposition avec la loi en vigueur ou d'affecter les droits d'autrui.

d) Pour toute publication d'images, de vidéos et autres informations citant ou visualisant des tiers, il vous est nécessaire de disposer des autorisations des personnes concernées.

Il est clairement défini, convenu et reconnu par vous que toute publication de votre part, sur le fond et sur la forme, est effectuée sous votre seule et entière responsabilité sans que la société ROSE Versand (ROSE-VPC) ou l'un des tiers ne puissent y être associé de quelque manière qu'il soit.

e) Le contenu de papiers d'identités et autres données considérées comme sensibles ne sont pas autorisés à être publiés sur "monvelo".

f) En cas de non respect des conditions évoquées ci-dessus, nous nous réservons le droit de supprimer partiellement ou totalement les informations considérées comme illicites et de bloquer l'accès à la platefrome "monvélo" à la personne concernée.

Statut légal

Rose Versand GmbH
Schersweide 4
46395 Bocholt
Allemagne

Téléphone : +49 (0) 28 71 / 27 55 55
Télécopieur : +49 (0) 28 71 / 27 55 50

Siège de la société : Bocholt

Registre de commerce : HRB 8315, Tribunal d’Instance de Coesfeld
Directeurs : Erwin Rose, Stefanie Rose, Thorsten Heckrath-Rose
N° d’identification TVA : DE 811 440 544, WEEE – N° de registre : DE 26905420